L'argent de Zola et le krach de l'Union générale

Une lecture juridique

Auteur(s) : Richard Edouard

79,00 €

La destinée toute romanesque de l’Union générale ne put que retenir l’attention de Zola qui en fit un des épisodes des plus intenses de la saga des Rougon, L’Argent, ici présenté dans une nouvelle édition critique. Le souci du détail du romancier y trouve son point d’orgue dans la méticulosité avec laquelle sont évoqués les aspects techniques de cette odyssée ; ce qui contribua au relatif insuccès de cet épisode. La mise en scène de cette tragédie humaine et financière reflète les circonstances qui provoquèrent la ruine non seulement de la banque, mais aussi d’innombrables épargnants, actionnaires et déposants. Il n’en fallait pas plus pour inciter l’historien du droit à mettre en lumière l’étroitesse des rapports entre événement historique et fiction romanesque en procédant à une étude juridique inédite de la chute de l’Union générale. Durant le premier volume, Edouard Richard retrace ainsi pas à pas les liens existant entre le roman de Zola et le krach de l’Union. Quant aux quelque 1300 pages du second volume, elles viennent étayer et compléter ce travail d’analyse en fournissant un grand nombre d’annexes économiques et juridiques dont des documents inédits sur l’affaire Bontoux.

Le tome II (exclusivement en PDF) contenant de nombreuses annexes (1388 pages et 16 illustrations en noir et blanc) n'est disponible que dans la version PDF (comprenant donc les deux tomes, soit 2572 pages et 41 illustrations en noir et blanc au total), en vente sur le site www.droz.org.

    Collection : Histoire des idées et critique littéraire

  • Publication 2018
  • ISBN 978-2-600-05838-4
  • Format 15,2 x 22,2
  • Num. dans la collection 497

REMERCIEMENTS

INDEX DES REVUES UTILISÉES POUR LE COMMENTAIRE AVEC LES ABRÉVIATIONS

ÉVENTUELLES

AVERTISSEMENT

TOME PREMIER :

UN AUTRE RÊVE D’ICARE

INTRODUCTION À LA RÉÉDITION DE L’ARGENT

De l’opportunité de revisiter L’Argent en lien avec le krach de l’Union

De quelques modalités de l’approche

Pour en finir avec cette introduction

ÉDITION DE L’ARGENT

AVERTISSEMENT

L’ARGENT

ADDITIONS AUX NOTES DE BAS DE PAGE

PREMIÈRE PARTIE

LA CONSTITUTION DE LA SOCIÉTÉ

CHAPITRE PREMIER - JOURNAUX ET PUBLICITÉ : LES MÉDIAS DE LA FINANCE

La publicité légale

L’essor des publications financières

Le prospectus ou la notice

CHAPITRE II - LES SYNDICATS DE PLACEMENT DE TITRES

Les modalités d’action du syndicat

Aspect lucratif et responsabilités

Annexe : Syndicat de prise ferme à la lyonnaise

CHAPITRE III - L’ACCÈS AU MARCHÉ

Les bulletins de souscription

L’admission des titres à la cote

CHAPITRE IV - L’INTERVENTION DU NOTAIRE OU L’ILLUSOIRE GARANTIE DE SINCÉRITÉ

Mentions-types à produire pour lʼinsertion légale

CHAPITRE V - L’ASSEMBLÉE CONSTITUTIVE DE L’UNIVERSELLE, PREMIÈRES ENTORSES AUX DISPOSITIONS LÉGALES ?

Une ou deux assemblées constitutives étaient-elles nécessaires ?

Les modalités de convocation de l’assemblée constitutive

CHAPITRE VI - LES FRAIS DE PREMIER ÉTABLISSEMENT

CHAPITRE - VII- LA LIBÉRATION DU QUART

Libération du quart et négociabilité des titres : acompte sur développements à venir

DEUXIÈME PARTIE

LA VIE SOCIALE

A. LES ORGANES DE LA SOCIÉTÉ

CHAPITRE VIII - LE GOUVERNEMENT DE LA SOCIÉTÉ

La nomination des administrateurs

Les garanties exigées des administrateurs

Les pouvoirs du conseil d’administration

Le choix du directeur

CHAPITRE IX - LA TENUE DES ASSEMBLÉES DURANT LA VIE DE LA SOCIÉTÉ

La tenue des assemblées ordinaires durant la vie de la société

La tenue des assemblées destinées à décider de l’augmentation du capital social

CHAPITRE X - LES COMMISSAIRES CENSEURS

L’identification des commissaires-censeurs

Le statut des commissaires-censeurs

La responsabilité des commissaires-censeurs

B. LES OUTILS SOCIÉTAUX

CHAPITRE XI – LE BILAN ET L’INVENTAIRE

CHAPITRE XII - LES RÉSERVES DE LA SOCIÉTÉ

La notion de réserve légale ou les rigueurs du principe de l’intangibilité

Les réserves spéciales ou la révélation des incertitudes

CHAPITRE XIII - LA CONVERSION DE TITRES NOMINATIFS EN TITRES AU PORTEUR

La conversion, oeuvre individuelle ou collective ?

La conversion décidée par la dernière assemblée générale

Une nouvelle tunique de Nessus

CHAPITRE XIV - TRANSFORMATION ET FUSION DE SOCIÉTÉS

L’Union générale, fruit d’une transformation de société

La fusion des sociétés

C. LE BUT LUCRATIF : COMPTES ET MÉCOMPTES

CHAPITRE XV - LA RÉMUNÉRATION DES ADMINISTRATEURS

La rémunération salariée

Les jetons de présence

Les tantièmes

Récapitulatif des divers avantages financiers perçus par les administrateurs de la société

CHAPITRE XVI - LES MODES ALTERNATIFS DE RÉMUNÉRATION DES ACTIONNAIRES

La rémunération des actionnaires sous l’angle d’une relation ambiguë avec le prêt

Les clauses d’acompte sur dividende

CHAPITRE XVII - AUGMENTATIONS DE CAPITAL ET DISTRIBUTIONS DE BÉNÉFICES

Première distribution de bénéfices

Première augmentation de capital de l’Universelle de 25 à 50 millions de francs

L’émission d’action avec primes

Deuxième distribution de bénéfices

Deuxième augmentation de capital

Troisième distribution de bénéfices

Troisième et dernière augmentation de capital

CHAPITRE XVIII - LA QUESTION DE LA DISTRIBUTION DES DIVIDENDES FICTIFS

Approche de la notion de dividende fictif

Les conditions d’existence du délit de dividende fictif

Du pouvoir des tribunaux pour constater le délit de distribution de dividendes fictifs ?

La question des dividendes fictifs et la jurisprudence de l’Union générale

La question de la répétition des dividendes fictifs

TROISIÈME PARTIE

AUTOUR DU VEAU D’OR

CHAPITRE XIX - LES INTERMÉDIAIRES

Cadres généraux d’exercice des fonctions d’agent de change

Le contact avec le risque

La coulisse

CHAPITRE XX - LES MARCHÉS

Les opérations au comptant

Les marchés à terme

Sadowa et le délit d’initié

La sanction du risque : l’exécution

L’art de ne pas payer ses dettes : l’exception de jeu

CHAPITRE XXI - LA TRANSMISSIBILITÉ DES TITRES

La négociation de titres libérés du quart

Les modes de mutation des titres

Le cas des transferts en blanc

La question de la cession des titres des Hamelin à l’insu de Saccard

Les transactions opérées sur les titres à l’occasion de la troisième augmentation de capital

CHAPITRE XXII - LE RACHAT DE SES TITRES PAR LA SOCIÉTÉ

La distinction entre rachat et auto-souscription

Les finalités et les modalités du rachat

Le rachat et le droit

Droits et prérogatives des actionnaires et créanciers de la société faillie et dissoute : la situation dramatique des cédants et cessionnaires intermédiaires

QUATRIÈME PARTIE

POUR QUI SONNE LE GLAS COMMENTAIRE SUR LA JURISPRUDENCE LIÉE À LA FAILLITE DE L’UNION GÉNÉRALE

CHAPITRE XXIII - FAILLITE ET DISSOLUTION

La mise en oeuvre du processus

Jalons de la problématique

Le syndic et liquidateur

Le syndic et la réalisation de l’actif de la faillite

L’incident de l’affaire Vilmont

La cession transactionnelle du 15 mars 1884

Annexe : Cession transactionnelle du 15 mars 1884 entre le syndic de faillite Heurtey et le Comité-Union

CHAPITRE XXIV - COMMENTAIRE SUR LA JURISPRUDENCE CIVILE DE L’UNION GÉNÉRALE

Les souscripteurs d’actions nouvelles et la faillite de l’Union générale : objectifs et arguments

Pose de la problématique litigieuse : examen des charges dont les souscripteurs avaient demandé à être relevés

Inventaire des arguments issus des plaidoiries

La question de la validité des ventes à l’émission

L’argument de la validité des opérations de rachat par la société de ses propres actions

La question de la nullité de la société elle-même

CHAPITRE XXV - DES RESPONSABILITÉS CIVILES DES ADMINISTRATEURS OU DE LA GRANDE DÉTRESSE DES CRÉANCIERS ET ACTIONNAIRES DE BONNE FOI

Pose de la problématique

La responsabilité des administrateurs

La responsabilité des commissaires-censeurs

CHAPITRE XXVI - COMMENTAIRE DE LA JURISPRUDENCE PÉNALE

La mise en oeuvre de la machine judiciaire

Premier chef de prévention : simulation de versements, et publication de mauvaise foi de versements ou de souscriptions qui n’existaient pas, pour obtenir ou tenter d’obtenir des souscriptions ou des versements (art. 15, loi du 24 juillet 1867)

Deuxième chef de prévention : émission d’actions d’une Société constituée contrairement aux prescriptions des art. 1, 2 et 3 de la loi de 1867 (art. 13 de cette loi)

Troisième chef de prévention : négociation de ces actions, ou participation à leur négociation (art. 14)

Quatrième chef de prévention : distribution de dividendes fictifs (art. 15)

Cinquième chef de prévention : opération à la hausse sur les actions par des voies et moyens frauduleux (art. 419 Cod. pén.)

La matière de la spéculation

Spéculation et agiotage : 1885, l’année du revirement ?

Tentatives d’explication et destinées

Epilogue

BIBLIOGRAPHIE DES ÉLÉMENTS UTILISÉS POUR CONSTITUER LE COMMENTAIRE DE LʼARGENT

LʼArgent

Autres ouvrages (ou notes de travail) de Zola mis en lien avec LʼArgent au sein du commentaire

Autour de Zola

Eléments pour lʼhistoire politique et événementielle

Sources autour de lʼhistoire de lʼUnion générale

Eléments pour servir à lʼhistoire juridique

Revues et journaux

Autres éléments contextuels

Autres

INDEX DES PERSONNAGES, DES INSTITUTIONS, PERSONNES MORALES, ORGANISATIONS DIVERSES

INDEX DES LIEUX

INDEX MATERIAE

INDEX DES JOURNAUX (RÉELS ET FICTIFS) MENTIONNÉS DANS LE CORPS DU TEXTE

INDEX DES TEXTES LÉGAUX, RÉGLEMENTAIRES

ET DES DIVERSES DISPOSITIONS À NATURE CONTRAIGNANTE

TABLES DES ILLUSTRATIONS, TABLEAUX, SCHÉMAS ET ENCADRÉS

Illustrations contenues au sein du 1er volume

Tableaux, schémas et encadrés contenus au sein du 1er volume

TOME II : PIÈCES JUSTIFICATIVES

[Uniquement dans la version PDF en vente sur le site www.droz.org]

ANNEXE I

EXTRAITS DES MANUSCRITS PRÉPARATOIRES DE L’ARGENT

Personnages de L’Argent selon le manuscrit de Zola (extraits du premier volume)

Autour de l’Union générale

Autour de la bourse (extraits du 2e volume)

ANNEXE II

ÉLÉMENTS RELATIFS À LA VIE SOCIALE. PROCÈS-VERBAUX D’ORGANES DÉLIBÉRANTS, DISCOURS ET DÉPÔT DE DIVERSES PIÈCES

Prospectus de la Société de l’Union générale. D., G. & Cie

(1876)

Année 1878

Année 1879

Année 1880

Année 1881

Année 1882

Rapport de l’expert-comptable Flory du 1er février 1882

Eléments statistiques relatifs aux souscripteurs de l’Union générale

ANNEXE III

ÉLÉMENTS DE JURISPRUDENCE LIÉS À LA FAILLITE DE L’UNION GÉNÉRALE. DÉCISIONS DE JURISPRUDENCE, RÉQUISITOIRES ET PLAIDOIRIES DES AVOCATS, DOCTRINE ET COMMENTAIRES

A. DÉCISIONS EN MATIÈRE CIVILE

Jugement du Tribunal de commerce de la Seine prononçant la liquidation de l’Union générale (6 février 1882)

Jugements rendus par le Tribunal de commerce de la Seine en date du 15 mai 1882

Cour d’appel de Paris (1ère ch.), 2 mars 1883

Tribunal de commerce de la Seine (14 septembre 1883)

B. DÉCISIONS EN MATIÈRE CORRECTIONNELLE

Tribunal correctionnel de la Seine, 20 décembre 1882

Cour d’appel de Paris (ch. correct.), 19 mars 1883

Cour de cassation, 23 juin 1883

ANNEXE IV

JURISPRUDENCE DES AFFAIRES INDUITES PAR LA CHUTE DE L’UNION GÉNÉRALE

Affaire ayant fait l’objet d’une intervention devant la Cour d’appel de Paris le 2 mars 1883, Maître contre Carey-Leclanché

Affaire Audoin-Dubreuil G. Tavernier

Tribunal de commerce de la Seine, 22 nov. 1882, Affaire Vilmont contre Heurtey

Tribunal de commerce de la Seine, 12 juin 1882, Affaire Modiano contre Heurtey

Affaire Heurtey contre Compagnie des Forges de Terrenoire

Affaire Heurtey contre Mille

Affaire Crédit Lyonnais contre Heurtey

Affaire Heurtey contre Société générale

Affaire Heurtey contre Hébert

Affaire Finaly contre Heurtey

Affaire Bonnet contre Thomas

Affaire Actionnaires contre Administrateurs des Réassurances Générales

Affaire Union générale contre Reggio

Affaire Dode syndic Jauvat contre Heurtey

Tribunal de commerce de la Seine, 1884, note supplémentaire

Affaire De Chastenet contre Administrateurs de l’Union générale

Affaire Hain contre Administrateurs de l’Union générale

Affaire Galland contre Heurtey et Comité-Union

Affaire Maderny contre Heurtey

Affaire Heurtey contre Enregistrement

Affaire Lantier contre Comité-Union

Affaire Devoluet contre Gignoux

Affaire Galland contre Holstein

Affaire Dupuy contre héritiers Moreau

Affaire Bourrit contre Finaly et Cie

Affaire Raverot contre Fulchiron

ANNEXE V

DEUX AFFAIRES ANALOGUES

Affaire Mirès

Affaire de la Banque de Lyon et de la Loire

ANNEXE VI

DÉBATS, TEXTES LÉGAUX ET RÉGLEMENTAIRES

Instruction du Conseil d’Etat sur les Sociétés anonymes (1817)

Loi des 23-29 mai 1863 sur les Sociétés à « responsabilité limitée »

Loi du 24 juillet 1867 sur les Sociétés par actions

A propos l’avis de la Commission du Conseil d’Etat relatif à la possibilité pour une Société de procéder au rachat de ses propres actions

Rejet de l’amendement du député Fabre au Corps Législatif

Règlement de la compagnie des agents de change (1870)

Décret du 7 octobre 1890 contenant règlement d’administration publique pour l’exécution de l’article 90 du Code de commerce et de la loi du 28 mars 1885, sur les marchés à terme

ANNEXE VII

EXTRAITS DE PUBLICATIONS NOTABLES

Lettre de Bontoux du 10 mars 1882

Extraits de L’Union générale – sa vie – sa mort – son programme, par Eugène Bontoux

Du krach de l’Union générale – La finance juive et les francs-maçons, lettre de Eugène Bontoux

Extraits d’Une page d’histoire financière : la vérité sur L’Union générale, par Louis Loew

Conférence faite par Vidal-Naquet à la Tenue du 24 juillet 1902

La mort de Bontoux

Extrait de La justice républicaine, par Henri Dutrait-Crozon

Extraits de La Ligue, Organe exclusif des créanciers de la faillite de l’Union générale

ANNEXE VIII

NOTES SUR DIVERS ACTEURS

Note sur Me Barboux

Note sur Me Henry du Buit

2e note sur Me Buit

Note sur Feder

Note sur Charles de Biencourt

Note sur Paul Alphonse Desgeorges

TABLE DES ILLUSTRATIONS ET TABLEAUX

REMERCIEMENTS

INDEX DES REVUES UTILISÉES POUR LE COMMENTAIRE AVEC LES ABRÉVIATIONS

ÉVENTUELLES

AVERTISSEMENT

TOME PREMIER :

UN AUTRE RÊVE D’ICARE

INTRODUCTION À LA RÉÉDITION DE L’ARGENT

De l’opportunité de revisiter L’Argent en lien avec le krach de l’Union

De quelques modalités de l’approche

Pour en finir avec cette introduction

ÉDITION DE L’ARGENT

AVERTISSEMENT

L’ARGENT

ADDITIONS AUX NOTES DE BAS DE PAGE

PREMIÈRE PARTIE

LA CONSTITUTION DE LA SOCIÉTÉ

CHAPITRE PREMIER - JOURNAUX ET PUBLICITÉ : LES MÉDIAS DE LA FINANCE

La publicité légale

L’essor des publications financières

Le prospectus ou la notice

CHAPITRE II - LES SYNDICATS DE PLACEMENT DE TITRES

Les modalités d’action du syndicat

Aspect lucratif et responsabilités

Annexe : Syndicat de prise ferme à la lyonnaise

CHAPITRE III - L’ACCÈS AU MARCHÉ

Les bulletins de souscription

L’admission des titres à la cote

CHAPITRE IV - L’INTERVENTION DU NOTAIRE OU L’ILLUSOIRE GARANTIE DE SINCÉRITÉ

Mentions-types à produire pour lʼinsertion légale

CHAPITRE V - L’ASSEMBLÉE CONSTITUTIVE DE L’UNIVERSELLE, PREMIÈRES ENTORSES AUX DISPOSITIONS LÉGALES ?

Une ou deux assemblées constitutives étaient-elles nécessaires ?

Les modalités de convocation de l’assemblée constitutive

CHAPITRE VI - LES FRAIS DE PREMIER ÉTABLISSEMENT

CHAPITRE - VII- LA LIBÉRATION DU QUART

Libération du quart et négociabilité des titres : acompte sur développements à venir

DEUXIÈME PARTIE

LA VIE SOCIALE

A. LES ORGANES DE LA SOCIÉTÉ

CHAPITRE VIII - LE GOUVERNEMENT DE LA SOCIÉTÉ

La nomination des administrateurs

Les garanties exigées des administrateurs

Les pouvoirs du conseil d’administration

Le choix du directeur

CHAPITRE IX - LA TENUE DES ASSEMBLÉES DURANT LA VIE DE LA SOCIÉTÉ

La tenue des assemblées ordinaires durant la vie de la société

La tenue des assemblées destinées à décider de l’augmentation du capital social

CHAPITRE X - LES COMMISSAIRES CENSEURS

L’identification des commissaires-censeurs

Le statut des commissaires-censeurs

La responsabilité des commissaires-censeurs

B. LES OUTILS SOCIÉTAUX

CHAPITRE XI – LE BILAN ET L’INVENTAIRE

CHAPITRE XII - LES RÉSERVES DE LA SOCIÉTÉ

La notion de réserve légale ou les rigueurs du principe de l’intangibilité

Les réserves spéciales ou la révélation des incertitudes

CHAPITRE XIII - LA CONVERSION DE TITRES NOMINATIFS EN TITRES AU PORTEUR

La conversion, oeuvre individuelle ou collective ?

La conversion décidée par la dernière assemblée générale

Une nouvelle tunique de Nessus

CHAPITRE XIV - TRANSFORMATION ET FUSION DE SOCIÉTÉS

L’Union générale, fruit d’une transformation de société

La fusion des sociétés

C. LE BUT LUCRATIF : COMPTES ET MÉCOMPTES

CHAPITRE XV - LA RÉMUNÉRATION DES ADMINISTRATEURS

La rémunération salariée

Les jetons de présence

Les tantièmes

Récapitulatif des divers avantages financiers perçus par les administrateurs de la société

CHAPITRE XVI - LES MODES ALTERNATIFS DE RÉMUNÉRATION DES ACTIONNAIRES

La rémunération des actionnaires sous l’angle d’une relation ambiguë avec le prêt

Les clauses d’acompte sur dividende

CHAPITRE XVII - AUGMENTATIONS DE CAPITAL ET DISTRIBUTIONS DE BÉNÉFICES

Première distribution de bénéfices

Première augmentation de capital de l’Universelle de 25 à 50 millions de francs

L’émission d’action avec primes

Deuxième distribution de bénéfices

Deuxième augmentation de capital

Troisième distribution de bénéfices

Troisième et dernière augmentation de capital

CHAPITRE XVIII - LA QUESTION DE LA DISTRIBUTION DES DIVIDENDES FICTIFS

Approche de la notion de dividende fictif

Les conditions d’existence du délit de dividende fictif

Du pouvoir des tribunaux pour constater le délit de distribution de dividendes fictifs ?

La question des dividendes fictifs et la jurisprudence de l’Union générale

La question de la répétition des dividendes fictifs

TROISIÈME PARTIE

AUTOUR DU VEAU D’OR

CHAPITRE XIX - LES INTERMÉDIAIRES

Cadres généraux d’exercice des fonctions d’agent de change

Le contact avec le risque

La coulisse

CHAPITRE XX - LES MARCHÉS

Les opérations au comptant

Les marchés à terme

Sadowa et le délit d’initié

La sanction du risque : l’exécution

L’art de ne pas payer ses dettes : l’exception de jeu

CHAPITRE XXI - LA TRANSMISSIBILITÉ DES TITRES

La négociation de titres libérés du quart

Les modes de mutation des titres

Le cas des transferts en blanc

La question de la cession des titres des Hamelin à l’insu de Saccard

Les transactions opérées sur les titres à l’occasion de la troisième augmentation de capital

CHAPITRE XXII - LE RACHAT DE SES TITRES PAR LA SOCIÉTÉ

La distinction entre rachat et auto-souscription

Les finalités et les modalités du rachat

Le rachat et le droit

Droits et prérogatives des actionnaires et créanciers de la société faillie et dissoute : la situation dramatique des cédants et cessionnaires intermédiaires

QUATRIÈME PARTIE

POUR QUI SONNE LE GLAS COMMENTAIRE SUR LA JURISPRUDENCE LIÉE À LA FAILLITE DE L’UNION GÉNÉRALE

CHAPITRE XXIII - FAILLITE ET DISSOLUTION

La mise en oeuvre du processus

Jalons de la problématique

Le syndic et liquidateur

Le syndic et la réalisation de l’actif de la faillite

L’incident de l’affaire Vilmont

La cession transactionnelle du 15 mars 1884

Annexe : Cession transactionnelle du 15 mars 1884 entre le syndic de faillite Heurtey et le Comité-Union

CHAPITRE XXIV - COMMENTAIRE SUR LA JURISPRUDENCE CIVILE DE L’UNION GÉNÉRALE

Les souscripteurs d’actions nouvelles et la faillite de l’Union générale : objectifs et arguments

Pose de la problématique litigieuse : examen des charges dont les souscripteurs avaient demandé à être relevés

Inventaire des arguments issus des plaidoiries

La question de la validité des ventes à l’émission

L’argument de la validité des opérations de rachat par la société de ses propres actions

La question de la nullité de la société elle-même

CHAPITRE XXV - DES RESPONSABILITÉS CIVILES DES ADMINISTRATEURS OU DE LA GRANDE DÉTRESSE DES CRÉANCIERS ET ACTIONNAIRES DE BONNE FOI

Pose de la problématique

La responsabilité des administrateurs

La responsabilité des commissaires-censeurs

CHAPITRE XXVI - COMMENTAIRE DE LA JURISPRUDENCE PÉNALE

La mise en oeuvre de la machine judiciaire

Premier chef de prévention : simulation de versements, et publication de mauvaise foi de versements ou de souscriptions qui n’existaient pas, pour obtenir ou tenter d’obtenir des souscriptions ou des versements (art. 15, loi du 24 juillet 1867)

Deuxième chef de prévention : émission d’actions d’une Société constituée contrairement aux prescriptions des art. 1, 2 et 3 de la loi de 1867 (art. 13 de cette loi)

Troisième chef de prévention : négociation de ces actions, ou participation à leur négociation (art. 14)

Quatrième chef de prévention : distribution de dividendes fictifs (art. 15)

Cinquième chef de prévention : opération à la hausse sur les actions par des voies et moyens frauduleux (art. 419 Cod. pén.)

La matière de la spéculation

Spéculation et agiotage : 1885, l’année du revirement ?

Tentatives d’explication et destinées

Epilogue

BIBLIOGRAPHIE DES ÉLÉMENTS UTILISÉS POUR CONSTITUER LE COMMENTAIRE DE LʼARGENT

LʼArgent

Autres ouvrages (ou notes de travail) de Zola mis en lien avec LʼArgent au sein du commentaire

Autour de Zola

Eléments pour lʼhistoire politique et événementielle

Sources autour de lʼhistoire de lʼUnion générale

Eléments pour servir à lʼhistoire juridique

Revues et journaux

Autres éléments contextuels

Autres

INDEX DES PERSONNAGES, DES INSTITUTIONS, PERSONNES MORALES, ORGANISATIONS DIVERSES

INDEX DES LIEUX

INDEX MATERIAE

INDEX DES JOURNAUX (RÉELS ET FICTIFS) MENTIONNÉS DANS LE CORPS DU TEXTE

INDEX DES TEXTES LÉGAUX, RÉGLEMENTAIRES

ET DES DIVERSES DISPOSITIONS À NATURE CONTRAIGNANTE

TABLES DES ILLUSTRATIONS, TABLEAUX, SCHÉMAS ET ENCADRÉS

Illustrations contenues au sein du 1er volume

Tableaux, schémas et encadrés contenus au sein du 1er volume

TOME II : PIÈCES JUSTIFICATIVES

[Uniquement dans la version PDF en vente sur le site www.droz.org]

ANNEXE I

EXTRAITS DES MANUSCRITS PRÉPARATOIRES DE L’ARGENT

Personnages de L’Argent selon le manuscrit de Zola (extraits du premier volume)

Autour de l’Union générale

Autour de la bourse (extraits du 2e volume)

ANNEXE II

ÉLÉMENTS RELATIFS À LA VIE SOCIALE. PROCÈS-VERBAUX D’ORGANES DÉLIBÉRANTS, DISCOURS ET DÉPÔT DE DIVERSES PIÈCES

Prospectus de la Société de l’Union générale. D., G. & Cie

(1876)

Année 1878

Année 1879

Année 1880

Année 1881

Année 1882

Rapport de l’expert-comptable Flory du 1er février 1882

Eléments statistiques relatifs aux souscripteurs de l’Union générale

ANNEXE III

ÉLÉMENTS DE JURISPRUDENCE LIÉS À LA FAILLITE DE L’UNION GÉNÉRALE. DÉCISIONS DE JURISPRUDENCE, RÉQUISITOIRES ET PLAIDOIRIES DES AVOCATS, DOCTRINE ET COMMENTAIRES

A. DÉCISIONS EN MATIÈRE CIVILE

Jugement du Tribunal de commerce de la Seine prononçant la liquidation de l’Union générale (6 février 1882)

Jugements rendus par le Tribunal de commerce de la Seine en date du 15 mai 1882

Cour d’appel de Paris (1ère ch.), 2 mars 1883

Tribunal de commerce de la Seine (14 septembre 1883)

B. DÉCISIONS EN MATIÈRE CORRECTIONNELLE

Tribunal correctionnel de la Seine, 20 décembre 1882

Cour d’appel de Paris (ch. correct.), 19 mars 1883

Cour de cassation, 23 juin 1883

ANNEXE IV

JURISPRUDENCE DES AFFAIRES INDUITES PAR LA CHUTE DE L’UNION GÉNÉRALE

Affaire ayant fait l’objet d’une intervention devant la Cour d’appel de Paris le 2 mars 1883, Maître contre Carey-Leclanché

Affaire Audoin-Dubreuil G. Tavernier

Tribunal de commerce de la Seine, 22 nov. 1882, Affaire Vilmont contre Heurtey

Tribunal de commerce de la Seine, 12 juin 1882, Affaire Modiano contre Heurtey

Affaire Heurtey contre Compagnie des Forges de Terrenoire

Affaire Heurtey contre Mille

Affaire Crédit Lyonnais contre Heurtey

Affaire Heurtey contre Société générale

Affaire Heurtey contre Hébert

Affaire Finaly contre Heurtey

Affaire Bonnet contre Thomas

Affaire Actionnaires contre Administrateurs des Réassurances Générales

Affaire Union générale contre Reggio

Affaire Dode syndic Jauvat contre Heurtey

Tribunal de commerce de la Seine, 1884, note supplémentaire

Affaire De Chastenet contre Administrateurs de l’Union générale

Affaire Hain contre Administrateurs de l’Union générale

Affaire Galland contre Heurtey et Comité-Union

Affaire Maderny contre Heurtey

Affaire Heurtey contre Enregistrement

Affaire Lantier contre Comité-Union

Affaire Devoluet contre Gignoux

Affaire Galland contre Holstein

Affaire Dupuy contre héritiers Moreau

Affaire Bourrit contre Finaly et Cie

Affaire Raverot contre Fulchiron

ANNEXE V

DEUX AFFAIRES ANALOGUES

Affaire Mirès

Affaire de la Banque de Lyon et de la Loire

ANNEXE VI

DÉBATS, TEXTES LÉGAUX ET RÉGLEMENTAIRES

Instruction du Conseil d’Etat sur les Sociétés anonymes (1817)

Loi des 23-29 mai 1863 sur les Sociétés à « responsabilité limitée »

Loi du 24 juillet 1867 sur les Sociétés par actions

A propos l’avis de la Commission du Conseil d’Etat relatif à la possibilité pour une Société de procéder au rachat de ses propres actions

Rejet de l’amendement du député Fabre au Corps Législatif

Règlement de la compagnie des agents de change (1870)

Décret du 7 octobre 1890 contenant règlement d’administration publique pour l’exécution de l’article 90 du Code de commerce et de la loi du 28 mars 1885, sur les marchés à terme

ANNEXE VII

EXTRAITS DE PUBLICATIONS NOTABLES

Lettre de Bontoux du 10 mars 1882

Extraits de L’Union générale – sa vie – sa mort – son programme, par Eugène Bontoux

Du krach de l’Union générale – La finance juive et les francs-maçons, lettre de Eugène Bontoux

Extraits d’Une page d’histoire financière : la vérité sur L’Union générale, par Louis Loew

Conférence faite par Vidal-Naquet à la Tenue du 24 juillet 1902

La mort de Bontoux

Extrait de La justice républicaine, par Henri Dutrait-Crozon

Extraits de La Ligue, Organe exclusif des créanciers de la faillite de l’Union générale

ANNEXE VIII

NOTES SUR DIVERS ACTEURS

Note sur Me Barboux

Note sur Me Henry du Buit

2e note sur Me Buit

Note sur Feder

Note sur Charles de Biencourt

Note sur Paul Alphonse Desgeorges

TABLE DES ILLUSTRATIONS ET TABLEAUX

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